Conditions particulières définitions

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Conditions particulières

Conditions particulières logo #10054Ensemble des règles applicables à un seul client. S'oppose aux conditions générales. Profitez de notre expertise au meilleur taux ! à partir de 0,60%* sur 15 ans Comparateur pret immobilier 
Trouvé sur http://www.empruntis.com//financement/lexique/conditions-particulieres.php

conditions particulières

conditions particulières logo #10471Document complétant les conditions générales qui précise la situation et les choix de l'assuré (risque souscrit, renseignements concernant l'assuré, garanties choisies, cotisation, durée du contrat...). Les conditions particulières sont également appelées dispositions particulières.
Trouvé sur https://www.aeras-infos.fr/sites/aeras/accueil/glossaire.html

conditions particulières

conditions particulières logo #725Economie Conditions spécifiques qui s'appliquent à une certaine classe de clients ou un contexte d'achat précis. Les conditions particulières ne sont pas considérées comme discriminatoires étant donné qu'elles concernent une classe de clients de façon unilatérale.
Trouvé sur https://www.linternaute.fr/dictionnaire/fr/definition/conditions-particulie

conditions particulieres

conditions particulieres logo #371Conditions de fret faites à un clientpour un trafic déterminé sur une période déterminée.
Trouvé sur https://www.lomag-man.org/glossaire%20dico/glossaires-dico-transport-mariti

conditions particulières

conditions particulières logo #10122Conditions s’appliquant uniquement à l’assuré bénéficiaire du contrat en question.
Trouvé sur https://ymanci.fr/regroupement-credits/lexique
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